Mentions légales

Association des Parents d’Élèves AAPEO – Association Autonome des Parents d’Elèves d’Onzain

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Association des Parents d’Élèves AAPEO – Association Autonome des Parents d’Elèves d’Onzain

Adresse : [Adresse de l’école ou siège de l’association]

Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact de l’association]

Responsable de publication : [Nom et prénom du président·e ou référent·e]

Association déclarée en préfecture sous le n° : [Numéro RNA ou numéro de déclaration]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, images, logos, documents) diffusés sur ce site sont la propriété de l’association ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable.

4. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires sont réservées à un usage strictement associatif (communication, organisation d’événements, diffusion d’informations).
Elles ne sont ni cédées, ni vendues à des tiers.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous à : [adresse e-mail de contact].

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement ou de mesure d’audience.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies.

6. Limitation de responsabilité

L’association met tout en œuvre pour fournir des informations fiables, mais ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité du site.

PHP Code Snippets Powered By : XYZScripts.com